Conditions générales d’utilisation Helixoramezan
Merci de consulter attentivement ces conditions d’utilisation avant de parcourir notre site. En accédant à Helixoramezan, vous acceptez de respecter l’ensemble des règles ci-dessous.
Mise à jour le 15 décembre 2025
Acceptation des conditions
L’utilisation de notre site implique votre adhésion complète à ces conditions. Si vous êtes en désaccord avec l’une d’elles, merci de ne pas poursuivre la navigation ou l’utilisation des fonctionnalités proposées.
Définitions
Dans ces conditions, certains termes prennent une signification précise décrite ici.
‘Site’ désigne le site web helixoramezan.sbs ainsi que ses contenus éditoriaux et interactifs.
‘Utilisateur’ correspond à toute personne consultant, naviguant ou interagissant avec le site.
‘Service’ désigne l’ensemble des ressources rédactionnelles, informatives ou interactives proposées par Helixoramezan.
‘Contenus’ regroupe textes, images, graphismes, et toutes les informations publiées sur le site.
Utilisation du service
Toute utilisation doit respecter le cadre légal français ainsi que nos valeurs d’intégrité et de respect.
Éligibilité
L’accès au site est réservé aux personnes juridiquement capables et majeures (18 ans ou plus).
Les mineurs doivent obtenir l’accord d’un responsable légal.
Responsabilités des utilisateurs
Chaque utilisateur s’engage à faire preuve de respect et de courtoisie lors de ses interactions sur le site.
Usages interdits
Plusieurs comportements sont strictement interdits sur notre site.
Propriété intellectuelle
Tous les contenus publiés sur helixoramezan.sbs sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction, adaptation ou diffusion sans autorisation écrite est strictement interdite.
Contenus des utilisateurs
Les utilisateurs conservent leurs droits sur les contenus publiés mais en autorisent l’utilisation pour la gestion du site.
Droits relatifs à vos contenus
En publiant, vous nous accordez une licence pour afficher, exploiter et adapter vos contributions dans le respect de la législation.
Vie privée et données personnelles
Nous collectons et traitons vos données dans le strict respect du RGPD et de la législation française. Les détails figurent dans notre politique de confidentialité.
Lire la politiqueAvertissement important
Les contenus sont fournis à titre informatif, sans garantie directe de résultat ou d’exactitude absolue.
Prudence et nuances
Les résultats varient selon la situation de chaque personne. Les performances passées ne préjugent pas des résultats futurs.
Limitation de responsabilité
Helixoramezan ne pourra être tenu responsable pour toute conséquence liée à l’utilisation des informations publiées.
Indemnisation
Vous acceptez de garantir Helixoramezan contre toute réclamation ou préjudice lié à votre non-respect de ces conditions.
Règlement des litiges
Tout litige sera soumis à une procédure amiable avant d’envisager toute action judiciaire.
Arbitrage
Les différends pourront être arbitrés selon la procédure prévue par la législation française.
Cette clause ne prive pas les consommateurs de leurs droits légaux.
Règlement en ligne des litiges
Conformément au droit européen, vous pouvez recourir à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges.
Accéder au service européenDivisibilité
Si une disposition est jugée invalide, les autres restent applicables.
Intégralité de l’accord
Ce document constitue l’intégralité de l’accord entre l’utilisateur et Helixoramezan.
Loi applicable et juridiction
Le site est soumis au droit français et tout litige relève de la compétence des tribunaux français.
Résiliation
Helixoramezan se réserve le droit de suspendre l’accès au site en cas de non-respect des présentes conditions.
Modifications
Ces conditions peuvent évoluer ; les modifications seront affichées sur cette page.
Nous contacter pour toute question
Pour toute demande concernant ces conditions, veuillez contacter notre équipe à l’adresse indiquée.
Adresse e-mail: content@helixoramezan.sbs
Téléphone: +33 3 24 57 62 05
Adresse: 4 rue de la République, 69001 Lyon France
Date d’entrée en vigueur: En vigueur depuis le 15 décembre 2025
Version: 2.0